Mentions légales

Dernière mise à jour : 3 juin 2026

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN) du 21 juin 2004, voici les mentions légales du site DOUSSI.

1. Éditeur du site

Raison sociale :: OCEAN'S
Forme juridique :: Société par actions simplifiée (SAS)
Capital social :: 5 000,00 €
SIREN :: 850 771 924
SIRET (siège) :: 850 771 924 00022
Code APE/NAF :: 7022Z — Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
RCS :: Aix-en-Provence
N° TVA intracommunautaire :: FR83 850 771 924
Siège social :: 15 rue de la Colombière, 13960 Sausset-les-Pins, France
Email :: contact@oceans-partners.com
Directeur de la publication :: Habib CHAARI, Président

2. Hébergeur

Raison sociale :: Scaleway SAS
Siège social :: 8 rue de la Ville l'Évêque, 75008 Paris, France
Téléphone :: +33 1 84 13 00 00
Site web :: www.scaleway.com
Localisation des serveurs :: Paris (France) — datacenter DC3

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site DOUSSI (textes, images, logos, marques, code source) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et appartient à l'éditeur ou à ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

La marque « DOUSSI » est une marque utilisée par l'éditeur. Les contenus déposés par les utilisateurs (documents stockés, métadonnées) restent leur propriété — l'éditeur n'acquiert aucun droit dessus en dehors du strict nécessaire à la fourniture du service.

4. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou leurs pratiques en matière de protection des données.

5. Crédits

Icônes : Lucide (ISC License)
Police de caractères : Inter (SIL Open Font License)
Framework : Laravel (MIT License)
Tarteaucitron.js : MIT License (vendoré, non chargé à ce jour)

6. Contact

Pour toute question concernant ce site, contactez : contact@oceans-partners.com.